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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PIERRE TOURNIER
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FINESSE DES VERGERS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FINESSE DES VERGERS
SOCIETE PIERRE TOURNIER, SARL

Numéro de dépôt :
97708178
Date de dépôt :
10/12/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2027

Présentation de la marque FINESSE DES VERGERS

Déposée le 10 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PIERRE TOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FINESSE DES VERGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PIERRE TOURNIER domicilié(e) 4 RUE DE MAZEROLLES - 12270 - NAJAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 409 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE PIERRE TOURNIER, SARL, M. TOURNIER PIERRE domicilié(e) 4 RUE DE MAZEROLLES - 12270 - NAJAC - France.

La marque FINESSE DES VERGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FINESSE DES VERGERS arrivera à expiration en date du 10 décembre 2027.

SOCIETE PIERRE TOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : JUS DE FRUITS ANDRIEUX


SOCIETE PIERRE TOURNIER, SARL - 4 RUE DE MAZEROLLES - 12270 - NAJAC - France - SIREN 409409091


SOCIETE PIERRE TOURNIER, SARL, M. TOURNIER PIERRE - 4 RUE DE MAZEROLLES - 12270 - NAJAC - France


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2007 n°2359108 - Publication au BOPI 2007-12-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2017 n°2665806 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2017-12-05

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.